Le Ministère des Mines et de la Géologie ayant pour mission la conception, l'élaboration et la mise en œuvre de la politique du Gouvernement dans le domaine des mines et de la géologie …
Malgré le déclin de sa production d'or, qui est passée de plus de 1 000 tonnes dans les années 1970 à moins de 120 tonnes en 2022, l'Afrique du Sud reste un acteur incontournable grâce à …
Tableau 1 : présentation du choix des Projets miniers à l 'étude ... Normer l'ensemble du processus de PAR dans le secteur mi nier:
sur les meilleures pratiques internationales en matière de gouvernance des EIES dans le secteur minier telles que présentées dans le guide de 2020 du Forum intergouvernemental sur …
Décret exécutif n° 18-202 du 23 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 5 août 2018 fixant les modalités et procédures d'attribution des permis miniers. Country/Territory Algeria
L'ITIE établit une norme internationale permettant aux entreprises de publier combien elles paient et aux gouvernements de divulguer leurs revenus. Près de 4 milliards de …
Synthése des techniques de réhabilitation des sites miniers primaires à ciel ouvert ... réalisées dans des conditions comparables à celles de la Guyane française. ... dans le …
« Pour construire notre classement, nous avons établi cinq grandes familles de critères : les réserves géologiques disponibles de onze minerais majeurs en Afrique (bauxite, …
Dans les législations nationales des états membres de l'OHADA, les ressources minières et pétrolières relèvent de la souveraineté et de la propriété des états. Cette …
En application des dispositions de l'article 8 du décret n02021- 1142/PRES/PM/MINEFlD/MEMC/MICA du I novembre 2021 fixation des conditions de la …
La Direction Générale du Cadastre Minier – Burkina Faso a rendu public la liste des permis d'exploitation industrielle des mines valides à la date du 31/12/2023. NB: Version …
La convergence fiscale dans le secteur minier des pays de l'UEMOA : la législation communautaire en question ?
Actualisation des données chiffrées des secteurs des mines, des Hydrocarbures et de l'Energie ... LES CHIFFRES CLES DE L'ECONOMIE DU SECTEUR MINIER EN COTE …
Le premier décret fixe les procédures d'attribution et de gestion des titres miniers, limitant notamment les superficies des permis et le nombre de permis par bénéficiaire. Il …
Dans l'Est de la République démocratique du Congo (RDC), le secteur de l'exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) emploie des centaines de milliers …
La nature du droit (bail minier). Le numéro du lot. Le nom de la circonscription foncière (art. 2981.1 C.c.Q.). Assiette du bail minier non immatriculée (art. 3040 C.c.Q.) Si aucune fiche …
Le décret exécutif n° 18-20 publié dans le dernier Journal officiel, fixant les modalités et procédures d'attribution des permis miniers, accorde aux walis la prérogative …
évaluant les risques de corruption dans le processus et la pratique d'attribution des permis miniers. Ensuite, la phase de plaidoyer qui consiste à réaliser des activités de plaidoyer …
Le Chef de l'Etat, le Capitaine Ibrahim Traoré, a présidé ce 23 janvier, le lancement de la première usine de traitement de résidus miniers, à Ouagadougou. Les parts de cette usine, …
Filiale de Barrick Gold Corporation — une entreprise canadienne d'exploitation et de développement de sites miniers — Kibali Gold Mines a été cité, lors d'une session spéciale …
La dernière modification de cette page a été faite le 5 avril 2025 à 20:44. Droit d'auteur : les textes sont disponibles sous licence Creative Commons attribution, partage dans les mêmes …
Les dispositions de la loi 2012-22 portant Code de transparence dans la gestion des finances publiques pose clairement le principe de la publication de tous les contrats relatifs à …
Le cuivre se trouve majoritairement dans la province du Katanga et de Lualaba en RDC. Kamoa dispose d'une mine qui est considérée comme l'une des plus grandes sources …
Liste des tableaux 2 Liste des graphiques 3 Résumé 3 Introduction 5 Partie I : Présentation du secteur minier camerounais 6 I-A : Portrait macroéconomique du secteur minier 6 I-A-1 : …
Le district phosphatier de Khouribga /The Khouribga Phosphate District 6.2. Un district minier complexe à fluorine et cassitérite: les gîtes d'El Hammam et Achmmach (Massif Central) /A ...
Annuaire/Répertoire/Liste 2018 des entreprises du Haut Katanga/Lubumbashi, Secteur : Mines NB : Les numéros de téléphones et adresses sont donnés via une demande expresse par …
Les ressources minérales et le développement de l'Afrique : rapport du Groupe d'études international sur les régimes miniers de l'Afrique. View. Bib-69207.pdf. Download. Bib …
Le district minier de Bou-Izourane, objet de cette étude, se situe dans la partie orientale de Haut-Atlas central à une distance de 30 km à vol d'oiseau au Nord-0uest de la ville de Rich et ...
Bail commercial ? Bail d'habitation ? Bail professionnel ? Tout savoir sur les différents types de baux que l'on peut rencontrer.
Le Togo fait désormais partie du Forum intergouvernemental sur les mines, les minerais, les métaux et le développement durable (IGF).…
Dans cette période inédite, notre palmarès vous dévoile quels pays africains ont le plus d'atouts pour capter les financements voués à développer des projets dans le secteur.
En application des dispositions de la loi minière du 24 février 2014, ce décret fixe la liste des substances minérales relevant du régime des carrières, objet de permis d'exploitation …
Le présent travail est consacré aux problèmes de l'altération de roches basiques et ultrabasiques sous des conditions climatiques différentes et à l'influence de ces processus sur la stabilité à …
A l'issue de la pose de la première pierre de l'usine de raffinerie d'or le 23 novembre 2023, le chef de l'État, le capitaine Ibrahim Traoré, a procédé au lancement des …
Concernant la provenance de ce charbon fin, le Chef du Gouvernement a fait savoir que l'accord transactionnel a été conclu entre la société IAMGOLD ESSAKANE SA et …
En raison du boom de la construction dans des pays comme l'Inde et la Chine, le marché du minerai de fer connaît une croissance ; la Chine arrive en tête du classement, suivie du Japon, de l'Inde et de la Corée. Les États …