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DOCUMENT PRINCIPAL. Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil, du 19 mai 2010, sur la performance énergétique des bâtiments (refonte) (JO L 153 du 18.6.2010, p. 13 …
ITIE Sénégal – La transparence, tout le monde y gagne
Gestion des crises énergétiques, gestion des risques énergétiques et les impacts de la crise du coronavirus sur le secteur de l'énergie (avant la crise, pendant et après la crise …
est la source du champ magnétique terrestre. ... pour les mi nes de charbon au plus bas 1,0 km / tonne (0,8 m / tonne) ... Beaucoup de mines de métaux sont situés le long .
En gardant à l'esprit qu'il y a lieu d'encourager l'utilisation de produits de base en cause et de produits en cause recyclés et que l'inclusion de ces produits de base et produits …
7. RÉGIME JURIDIQUE DE LA MOSELLE 769. hommes d'Etat à Baden-Baden le 14 janvier 1955 (22). M. Chanrion fait état à cette occasion d'un échange de lettres non publié (23) dans lequel …
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Tableau 5a: État de surface des charbons actifs préparés et comparaison avec le témoin CA-V CA-K CA-Z CA-P CAC GAT (1) 0,62 0,82 1,22 1,92 0,22 GBT (1) 2,45 1,30 0,10 0,80 0,50 …
The "cabinet de minéralogie" was created in 1794 for the École, with the aim of bringing together "all the products of the globe and all the products of the Republic arranged in order of locality".
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2. Champ d'application de la cotisation foncière des entreprises. 170. Toutes les opérations autres que celles indiquées ci-dessus au I-C-1, doivent être imposées à la …
R6flexions sur la thdorie de I'impr6vision en droit qudb6cois Julie B6dard" La thorie de l'impr6vision n'est pas accept6e en droit qu6dbcois. Cette thorie veut r~pondre au pro- blame …
alphonse esquiros, les charbonnages de la belgique: la vie dans les mines. — formation et extraction du charbon de terre. — les mineurs belges, revue des deux mondes (1829-1971), …
sur une série d'études de cas, le rapport montre les avantages potentiels de l'EES pour le secteur minier. Ce rapport a pour objectifs spécifiques : • d'encourager les acteurs clés à prendre …
Déclarations des États membres concernant le champ d'application du présent règlement. ... conclus entre les États membres du Conseil de l'Europe. 2. Nonobstant les dispositions de …
2 Pour une convention ou une délibération d'attribution des aides ou tout acte juridique attributif de l'aide : « Aide allouée sur la base du régime d'aide exempté n° SA.40405, relatif aux aides …
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L'ouvrage présenté, est une synthèse de la théorie d'aérage minier (ventilation). Il offre une vision globale de la ventilation dans les mines souterraine.
La présente annexe précise le champ d'application, les unités, la période de référence, la fréquence, le délai et les modalités de transmission pour la collecte annuelle de statistiques de …
Access all information related to this legislation on CanLII. LOI CONSTITUTIONNELLE DE 1867. 30 & 31 Victoria, ch. 3 (R.-U.) Loi concernant l'Union et le gouvernement du Canada, de la …
Il comporte également: 2 protocoles, l'un sur la Cour de justice et l'autre sur les relations de la CECA avec le Conseil de l'Europe, et ; une convention relative aux dispositions transitoires qui …
3. Champ d'application 3.1. Les zones éligibles Le présent régime cadre exempté s'applique sur l'ensemble du territoire national. 3.2. Les exclusions Le présent régime ne s'applique pas : a) …
Ordalie est une intelligence artificielle de recherche & rédaction juridique, propulsée par ses propres modèles d'IA spécialisés en droit français. Découvrez Ordalie, la 1ère intelligence …
Le département de génie des mines a été créé en 1870, après que John William Dawson, Principal de McGill et géologue réputé, ait fait campagne vigoureusement pour le soutien du …
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