éléments d'une proposition de règlement sur les effluents des mines de charbon en vertu de la Loi sur les pêches Une approche pour toutes les mines de charbon est présentée dans les
Qualité des données. Diabète Canada est une organisation caritative et de promotion de la santé qui publie des lignes directrices exhaustives d'envergure nationale en …
Indice de Herfindahl-Hirschmann (IHH): l'indice, calculé sur la base des parts de marché de chacune des entreprises présentes sur le marché, donne un poids proportionnellement plus …
Les mesures recommandées pour gérer les impacts sur la qualité de l'eau consistent à: gérer la quantité et la qualité des effluents rejetés dans l'environnement, y compris les eaux de pluie, le …
Pollution et gestion des déchets; Faire face à la pollution; Gestion de la pollution; Sources de pollution : industrie; Effluents miniers; Règlement sur les effluents des mines de …
Lignes directrices pour la planification de la gestion des aires protégées Lee Thomas et Julie Middleton Adrian Phillips, éditeur de la série Commission mondiale des aires protégées Lignes …
Il existe de nombreux guides de pratique clinique sur la prise en charge de la dyslipidémie et leurs recommandations varient largement 1–5.L'adoption et la mise en œuvre de ces lignes directrices en soins …
Lignes directrices sur les MPE pour une GER des sites contaminés au mercure Page 3 2. Législation internationale 2.1 Convention de Minamata sur le mercure 4 La Convention de …
DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices sur les restrictions verticales [SEC(2010) 411 final du 10.5.2010]DOCUMENTS LIÉS. Version …
Le Règlement sur les effluents des mines de métaux est entré en vigueur en 2002 en vertu de la Loi sur les pêches afin de réglementer le rejet d'effluents et des déchets miniers dans les eaux …
Les présentes lignes directrices clarifient l'application de ces dispositions, qui concernent la relation entre la directive (UE) 2022/2555 et les actes juridiques sectoriels …
des mines canadiennes de métaux à l'égard du Règlement sur les effluents liquides des mines de métaux (RELMM) et du document qui l'accompagne, les Lignes directrices concernant les …
DE Deutsch; EL Ελληνικά; EN ... Lignes directrices 01/2022 sur les droits des personnes concernées — Droit d'accès Lignes directrices 01/2022 sur les droits des …
Les lignes directrices couvrent aussi des accords de coopération horizontale entre des entreprises non concurrentes, par exemple entre deux entreprises opérant sur les mêmes …
DOCUMENT PRINCIPAL. Communication de la Commission — Lignes directrices sur les restrictions verticales (JO C 248 du 30.6.2022, p. 1-85). DOCUMENTS LIÉS. Règlement (UE) …
Dès lors, le CIOMS a entrepris, en coopération avec l'OMS, d'élaborer des lignes directrices pour indiquer comment les principes éthiques, tels que définis dans la Déclaration d'Helsinki de …
Gestion des effluents et des déchets miniers provenant des mines de métaux et des mines de diamants.
Lignes directrices 2/2023 sur le champ d'application technique de l'article 5, paragraphe 3, de la directive vie privée et communications électroniques 16 October 2024. ... Lignes directrices …
Translations in context of "Effluent Guidelines" in English-French from Reverso Context: In the United States, the Ore Mining and Dressing Effluent Guidelines and Standards (40 CFR Part …
Ce guide de pratique clinique présente une actualisation des lignes directrices simplifiées de PEER sur les lipides de 2015 8. Certaines recommandations des lignes …
Contrôler, gérer et/ou traiter les eaux d'exhaure et les nappes phréatiques dans les mines de charbon en cours de fermeture et dans les mines anciennement exploitées; Parmi les actions …
Access all information related to this legislation on CanLII. Activités d'aquaculture, Règlement sur les, SOR/2015-177 ; Activités de recherche dans la région des lacs expérimentaux, Règlement …
Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants. C.P. 2002-987 . Sur recommandation du ministre des Pêches et des Océans et en …
4. In particular, the Communication called for a common approach to the revision of the different guidelines and frameworks, based on strengthening the internal market, …
Ces lignes directrices portent sur les cas individuels et fournissent, pour chacune des quatre conditions à satisfaire énoncées à l'article 101, paragraphe 3, des indications relatives à la …
Décision (UE) 2021/1207 du Conseil du 19 juillet 2021 modifiant la décision 2003/77/CE fixant les lignes directrices financières pluriannuelles pour la gestion des avoirs de la CECA en …
Décision (UE) 2021/1207 du Conseil du 19 juillet 2021 modifiant la décision 2003/77/CE fixant les lignes directrices financières pluriannuelles pour la gestion des avoirs de la CECA en …
Lignes directrices sur les MPE pour une GER des sites contaminés au mercure Page 3 2. Législation internationale 2.1 Convention de Minamata sur le mercure 4 La Convention de …
Projet révisé de lignes directrices sur le plan minier publié par le ministère du Charbon Ministry of Coal has revised the framework of preparation of the Mining Plan, a …
Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne — Troisième partie: Les politiques et actions internes de l'Union — Titre VII: Les règles communes sur la concurrence, …