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Grand Lac met à disposition de l'usager, à titre gracieux, un broyeur pour le broyage des déchets végétaux. Le bien mis à disposition est un broyeur thermique tracté, soit de modèle BUGNOT …
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Modèle de convention. Une convention est un modèle de document utilisé pour formaliser un accord entre deux parties ou plus. C'est un instrument juridique qui définit les droits, les devoirs et les obligations de chaque partie. Il est utilisé …
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Modèle d'accord. Un accord est un modèle de document juridiquement contraignant qui détaille les termes et conditions d'une relation entre deux parties. Il est souvent utilisé pour authentifier …
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Trouver ci-joint notre modèle d'accord de transaction : Employeur / Salarié : Éditions. MAITREDATA Boutique; ... [Nom – Prénom] a été engagé par la Société [Nom de la …
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Modèle de contrat d'achat pour les différents secteurs d'activités. Un contrat d'achat est un contrat par lequel une organisation s'engage à acheter une quantité ou un montant spécifique sur une …
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Nous reconnaissons que les conditions de mise en page de votre contrat peuvent devoir être modifiées pour être en ligne avec les besoins de votre client. C'est pourquoi nous avons …
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Article 13 - Validité 13.1 Le présent Contrat cadre est valable du 01 janvier 2009 au 31 décembre Il engage le Vendeur et ses éventuels successeurs dans son fonds de commerce Les Parties se rencontreront pour décider d'un …
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Accord de partenariat – Ce contrat met en évidence la relation entre les partenaires, ainsi que leurs certaines obligations personnelles et leurs contributions à l'entreprise. À cet égard, vous pouvez télécharger nos …
Le broyeur est mis à disposition pour une durée de 24 H ou 48 H, à une personne majeure. Il est à retirer dans une des quatre déchèteries du syndicat, en fonction des horaires d'ouverture et …